Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 VOLAILLES FERMIERES BELVAL
/
FERMIERS DE NORMANDIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERMIERS DE NORMANDIE
Association VOLAILLES FERMIERES BELVAL (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
96644034
Date de dépôt :
30/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2006

Présentation de la marque FERMIERS DE NORMANDIE

Déposée le 30 septembre 1996 par l'association loi 1901 VOLAILLES FERMIERES BELVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERMIERS DE NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 VOLAILLES FERMIERES BELVAL domicilié(e) 9, rue de l'Ecluse Chette, 50200 COUTANCES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association VOLAILLES FERMIERES BELVAL - France.

La marque FERMIERS DE NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERMIERS DE NORMANDIE est expirée depuis le 30 septembre 2006.

VOLAILLES FERMIERES BELVAL a également déposé les autres marques suivantes : LA CAMPAGNARDE , LES PRODUCTEURS NORMANDS , BEC NORMAND , FERMIERS DU BOCAGE , LE MANCELLOIS LABEL ROUGE , TERROIR NORMAND , LE CHAUMIER , SIEUR DE BEAUVOIR , DUC DE NORMANDIE


Association VOLAILLES FERMIERES BELVAL (Association Loi 1901) - 9, rue de l'Ecluse Chette, 50200 COUTANCES - France


Association VOLAILLES FERMIERES BELVAL - France


Inscription le 13 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245700 - Publication au BOPI 1997-11-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Viande, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, (à l'exception des fromages), graisses comestibles, tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme, volailles fermières bénéficiant de l'indication géographiques protégée " volaille de Normandie ", fromages fermiers d'appellation d'origine contrôlée " Camembert de Normandie ", poisson, huiles comestibles.